Le voisinage implique une certaine dose de tolérance, mais quand la limite est-elle franchie ? En droit, on parle de trouble anormal dès lors qu’une nuisance devient répétitive, intensive ou qu’elle dure dans le temps.

 

Barbecue sur le balcon ou au jardin : attention aux règles

Si faire griller ses brochettes est un plaisir estival, ce n'est pas un droit absolu, surtout en zone urbaine ou en copropriété.

• En copropriété : Le règlement peut interdire l’usage du charbon de bois ou du gaz pour des raisons de sécurité incendie ou de nuisances olfactives. "Même si vous prévenez votre voisinage, si le règlement l'interdit, cela reste interdit", précise Maître Llopis.

• Les nuisances olfactives : Un barbecue occasionnel est toléré. En revanche, si les fumées envahissent quotidiennement les fenêtres de vos voisins, cela peut être qualifié de trouble anormal.

 

Bruit : la tondeuse n’est pas la bienvenue à toute heure

Le jardinage est une activité phare du week-end, mais les outils bruyants (tondeuses, débroussailleuses, taille-haies) sont strictement encadrés par des arrêtés préfectoraux.

• Le dimanche : Dans notre région, l'usage de ces appareils est souvent limité au créneau 10h - 12h.

• Le tapage diurne : Contrairement à une idée reçue, le tapage n'est pas uniquement nocturne. Un bruit excessif et répété en pleine journée peut être sanctionné.

 

Apéritifs et soirées : la règle de la répétition

L'été est festif, mais Maître Llopis appelle à la vigilance. Si une fête exceptionnelle est généralement acceptée, c'est la répétition des nuisances qui pose problème. Un locataire peut d'ailleurs mettre en péril son bail si son propriétaire est régulièrement informé de nuisances sonores répétées.

 

Comment régler un conflit sans passer par le tribunal ?

"Un bon accord vaut mieux qu'un long procès", rappelle l’avocate. Avant d'engager des procédures lourdes, Maître Llopis conseille :

1. Le dialogue : Allez voir votre voisin pour l'informer de la gêne occasionnée. Souvent, les gens ne se rendent pas compte du bruit qu'ils génèrent.

2. La médiation : Si le dialogue est rompu, faites appel à un médiateur. Vous pouvez en trouver dans les Maisons de Justice et du Droit. Un simple courrier d'avocat permet aussi, bien souvent, de rappeler les règles et d'apaiser les tensions.

 

 

Besoin d’un conseil juridique ?
Maître Aurore Llopis vous reçoit à son cabinet situé à La Fare-les-Oliviers.
Vous pouvez également poser vos questions pour la prochaine chronique "Le Coach" par mail à : coach@maritima.info.

(Retrouvez la chronique "Le Coach" chaque mardi sur l’antenne de Maritima Radio)

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